Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sylva
SOCIET D'EXPLOITATION COMMERCIALE DES MARQUES CHAMINA ET SYLVA - SECMACS SA

Numéro de dépôt :
99821213
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2009

Présentation de la marque sylva

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIET D'EXPLOITATION COMMERCIALE DES MARQUES CHAMINA ET SYLVA - SECMACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sylva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIET D'EXPLOITATION COMMERCIALE DES MARQUES CHAMINA ET SYLVA - SECMACS domicilié(e) 24, Avenue Edouard Michelin, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. LABONNE Maître MASSE - France.

La marque sylva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sylva est expirée depuis le 22 octobre 2009.

SOCIET D'EXPLOITATION COMMERCIALE DES MARQUES CHAMINA ET SYLVA - SECMACS a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENTURE NATURE LA RANDONNEE ACCOMPAGNEE


SOCIET D'EXPLOITATION COMMERCIALE DES MARQUES CHAMINA ET SYLVA - SECMACS SA - 24, Avenue Edouard Michelin, 63000 CLERMONT FERRAND - France


Cabinet R. LABONNE Maître MASSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Papier imprimerie. Brochure. Agence de voyage. Organisation de voyages. Réservation d'hôtels, de logement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.